Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE SAINT-BENOIT
Cave de Vinification des Côtes du Marmandais Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99777513
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA CHAPELLE SAINT-BENOIT

Déposée le 22 février 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave de Vinification des Côtes du Marmandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPELLE SAINT-BENOIT »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave de Vinification des Côtes du Marmandais domicilié(e) " Dupuy ", Adresse du Siège Social : MAIRIE DE BEAUPUY 47200 BEAUPUY, 47200 MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 157 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE BEAUPUY Société Coopérative Agricole - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave de Vinification des Côtes du Marmandais a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLI EN FUTS DE CHENE LA TOUR D'ASPE , LA CHAPELLE SAINT-LAURENT , LES SURRÈDES , BOULINS D'AGENAIS VDP AGENAIS , BEAUPUY DUCHESSE D'AQUITAINE ELEVE en Futs de chêne , DOMAINE DE LA COTE DE FRANCE , Le Luquet , CHATEAU VIDEAU


Cave de Vinification des Côtes du Marmandais Société Coopérative Agricole - " Dupuy ", Adresse du Siège Social : MAIRIE DE BEAUPUY 47200 BEAUPUY, 47200 MARMANDE - France - SIREN 782157713


CAVE COOPERATIVE DE BEAUPUY Société Coopérative Agricole - France


Inscription le 3 février 2000 - Rejet total n°294708 - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 2000-02-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée des côtes du Marmandais.